(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 16 mars 2004 par OHANA Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280144.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 mars 2014.
OHANA Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34
Inscription le 28 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°411362 - Publication au BOPI 2005-04-28
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Inscription le 3 juillet 2009 - Concession de licence n°501239 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-03